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Les élections sénatoriales dans le Rhône


C'est le dimanche 26 septembre prochain que les grands électeurs du Rhône désigneront les sept sénateurs qui représenteront le département au sein de la Haute Assemblée pour une durée de neuf ans .
Il s'agit d'un scrutin de liste à la proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne.
Le collège électoral sénatorial est composé des députés (14), des conseillers régionaux élus sur la section départementale du Rhône (41), des conseillers généraux (54) et des délégués des conseils municipaux (2 867).
Les conseils municipaux se réuniront le vendredi 2 juillet afin de procéder à la désignation de leurs délégués sénatoriaux, à raison de :
- un titulaire et trois suppléants dans les communes de moins de 500 habitants (scrutin majoritaire à deux tours),
- trois titulaires et trois suppléants dans les communes de 500 à 1 500 habitants (scrutin majoritaire à deux tours),
- cinq titulaires et trois suppléants dans les communes de 1 500 à 2 500 habitants (scrutin majoritaire à deux tours),
- sept titulaires et quatre suppléants dans les communes de 2 500 à 3 500 habitants (scrutin majoritaire à deux tours),
- quinze titulaires et cinq suppléants dans les communes de 3 500 à 9 000 habitants (scrutin de liste à la proportionnelle selon la règle de la plus forte moyenne).
Dans les communes de plus de 9 000 habitants (il y en a 26 dans le département), tous les conseillers municipaux sont électeurs sénatoriaux de droit. Chaque assemblée municipale désigne entre huit et dix délégués suppléants pris parmi les électeurs de la commune.
Enfin, dans les communes de plus de 30 000 habitants, le conseil municipal va désigner, à la proportionnelle, des délégués supplémentaires (électeurs dans la commune considérée) à raison de 1 par tranche de 1 000 habitants au-dessus de 30 000. Ainsi, l'assemblée municipale de Lyon va élire 414 délégués supplémentaires. Les autres communes entrant dans cette catégorie sont : Villeurbanne (+ 93), Vénissieux (+ 26), Caluire (+ 11), Saint-Priest (+ 10), Vaulx-en-Velin (+ 9) et Bron (+ 7).
Au total, ce sont donc 2 976 délégués qui éliront les 7 sénateurs du Rhône, le 26 septembre prochain.

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1- La durée du mandat de sénateur a été ramenée de 9 à 6 ans. Mais, dans le cadre du régime transitoire mis en place, les sénateurs des départements renouvelables en 2004, à l'exception de ceux de l'Ile-de-France, seront encore élus pour 9 ans.






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